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Questions avec réponses

59 questions

1. Question n° 0665S posée par M. Stéphane Sautarel

   Parcoursup

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   11/05/2023

   Pertinence

2. Question n° 0366S posée par Mme Martine Filleul

   Faillite de l'école républicaine en matière de mixité sociale

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   19/01/2023

   Pertinence

3. Question n° 0300S posée par M. Pierre Ouzoulias

   Ségrégation scolaire

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   08/12/2022

   Pertinence

4. Question n° 0283S posée par M. Jean-Jacques Michau

   Situation des conseillers pédagogiques

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   01/12/2022

   Pertinence

5. Question n° 1912S posée par Mme Martine Filleul

   Situation des accompagnants d'enfants en situation de handicap

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

   11/11/2021

   Pertinence

6. Question n° 1830S posée par M. Pierre-Jean Verzelen

   Carte des établissements du réseau d'éducation prioritaire

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

   30/09/2021

   Pertinence

7. Question n° 1339S posée par M. Pierre Louault

   Prise en charge des accompagnants des élèves en situation de handicap

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

   29/10/2020

   Pertinence

8. Question n° 1144S posée par Mme Maryse Carrère

   Réseau de création et d'accompagnement pédagogiques

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   27/02/2020

   Pertinence

9. Question n° 0868S posée par Mme Nadia Sollogoub

   Scolarisation des jeunes sourds et malentendants

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

   11/07/2019

   Pertinence

10. Question n° 0821S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    30/05/2019

    Pertinence