Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 0100S posée par Mme Laure Darcos

    Situation du personnel enseignant

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0557S posée par M. Michel Billout

    Plan de rattrapage pour l'éducation en Seine-et-Marne

    Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1602S posée par M. Jacques Mézard

    Égalité républicaine et droit à l'éducation dans le Cantal

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1482S posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Difficulté de remplacement des enseignants absents

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1309S posée par M. Marcel Rainaud

    Avenir de l'éducation

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1285S posée par M. Jean-Marie Bockel

    Remplacement des enseignants pendant les périodes de formation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1230S posée par M. Daniel Reiner

    Suppression de postes dans l'éducation nationale en Lorraine

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1003S posée par M. Philippe Madrelle

    Réforme de la formation des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0933S posée par M. René-Pierre Signé

    Formation et recrutement des enseignants

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0730S posée par M. Jacques Mézard

    Formation et recrutement des enseignants et avenir des IUFM

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Très faible