Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1939 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1822 questions

Question n° 00072 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Lutte contre l'illettrisme

Réponse du ministère : Éducation

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00184 posée par M. Pierre Vallon

Enseignement technologique: consultation des professionnels

Réponse du ministère : Éducation

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00340 posée par M. Charles de Cuttoli

Enseignement et activités culturelles: état des suppressions de postes budgétaires à l'étranger entre 1978 et 1984

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00366 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Etalement des vacances scolaires

Réponse du ministère : Éducation

24/04/1986
Pertinence
Question n° 00588 posée par M. Paul Seramy

Orientation de l'enseignement secondaire vers des perspectives professionnelles

Réponse du ministère : Éducation

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00790 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Seine-Saint-Denis: carte scolaire de l'enseignement primaire

Réponse du ministère : Éducation

08/05/1986
Pertinence
Question n° 00870 posée par Mme Hélène Luc

Enseignement de la biologie et de la géologie dans les collèges et lycées

Réponse du ministère : Éducation

15/05/1986
Pertinence
Question n° 00974 posée par M. Jean-Luc Bécart

Enseignement des langues vivantes

Réponse du ministère : Éducation

15/05/1986
Pertinence
Question n° 01065 posée par M. Louis Mercier

Enseignement agricole: brevets de technicien et de technicien supérieur

Réponse du ministère : Agriculture

22/05/1986
Pertinence
Question n° 01179 posée par M. Roland Courteau

Enseignement de l'Occitan

Réponse du ministère : Éducation

29/05/1986
Pertinence