Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 11388 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Modalités de mise en oeuvre de l'écocontribution dans le cadre de la responsabilité élargie aux producteurs pour les produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03622 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Régulation des cormorans

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02786 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Destruction des ouvrages et retenues d'eau en France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00152 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Concurrence entre la filière d'emballage en bois léger et les filières d'emballages plastiques

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00169 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Dérogations aux vignettes Crit'Air

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00669 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Régulation des cormorans

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23717 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Sécurisation approvisionnement de la filière bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 11259 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Révision de l'instruction du 4 juin 2015 relative au stockage d'eau

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible