Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

49 questions

  1. Question n° 0050C posée par M. Gérard Le Cam

    Avenir des territoires ruraux

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0052C posée par M. François Fortassin

    Avenir des territoires ruraux

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0054C posée par Mme Josette Durrieu

    Avenir des territoires ruraux

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0060C posée par M. Jacques Legendre

    L'éducation et l'ascension sociale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0061C posée par Mme Françoise Cartron

    L'éducation et l'ascension sociale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0063C posée par M. Jean-Luc Fichet

    L'éducation et l'ascension sociale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0117C posée par Mme Catherine Troendlé

    La rentrée scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0118C posée par M. Yannick Bodin

    La rentrée scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0119C posée par M. Claude Bérit-Débat

    La rentrée scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0152C posée par Mme Françoise Laborde

    Aggravation des inégalités sociales dans le système scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible