Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 17649 posée par Mme Corinne Imbert

    Utilisation de drones en zone sensible

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10096 posée par Mme Cécile Cukierman

    Baisse des crédits alloués à l'ONERA

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09228 posée par M. Michel Savin

    Baisse de la dotation attribuée aux maisons de l'emploi

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00589 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Information de l'acheteur quant à la présence d'une « boîte noire » au sein d'un véhicule automobile

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00591 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Propriété des données fournies par les « boîtes noires » de certains véhicules automobiles

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05222 posée par M. Roland Courteau

    L'hydrogène comme vecteur énergétique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04069 posée par M. Dominique Mortemousque

    Suppression du monopole des constructeurs sur les pièces détachées destinées à la réparation des véhicules

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires européennes

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01923 posée par M. André Lejeune

    Examen du permis de conduire : délais d'attente

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible