Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

47 questions

  1. Question n° 11906 posée par M. Jean-Pierre Chevènement

    Réforme de la formation des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23632 posée par M. Patrice Gélard

    Professeurs émérites des universités

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23633 posée par M. Patrice Gélard

    Recrutement des ATER

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 31715 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Revalorisation de l'allocation de recherche ministérielle des étudiants-chercheurs

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 31373 posée par Mme Nelly Olin

    Montant de l'allocation recherche

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 29777 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Allocation de recherche ministérielle

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 29601 posée par M. Gérard Collomb

    Revalorisation de l'allocation de recherche ministérielle

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 19338 posée par M. Serge Lagauche

    Engagement de confidentialité entre doctorants et l'université de Paris-VI

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19096 posée par M. Emmanuel Hamel

    Recherches effectuées sur la typologie qualitative de la scolarité des jeunes qui sortent de l'école sans qualification

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19121 posée par M. Emmanuel Hamel

    Description des enfants de moins de seize ans échappant à la scolarité obligatoire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible