Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 21737 posée par M. Loïc Hervé

    Ambition d'une biologie médicale de proximité

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12820 posée par M. Roland Courteau

    Borréliose de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0466S posée par Mme Valérie Létard

    Mise en oeuvre du troisième plan autisme

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04962 posée par M. Roland Courteau

    Plan d'action contre la maladie de Parkinson

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03793 posée par M. Bernard Piras

    Vaccins et sels d'aluminium

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03808 posée par M. Yves Chastan

    Recherches sur la nocivité des sels d'aluminium dans les vaccins

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03841 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Vaccination, recherche et principe de précaution

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 03497 posée par M. Philippe Paul

    Nocivité des sels d'aluminium dans les vaccins

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 03557 posée par M. Maurice Vincent

    Utilisation d'aluminium dans la fabrication des adjuvants vaccinaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 03577 posée par M. Gérard Cornu

    Sels d'aluminium utilisés comme adjuvants dans les vaccins

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible