Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

39 questions

  1. Question n° 21901 posée par M. Roland Courteau

    Problèmes liés à la migration de dérivés pétroliers vers les produits alimentaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20641 posée par M. Alain Fauconnier

    Avancement de la recherche en apiculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20358 posée par M. François Rebsamen

    Moyens alloués à la campagne de prophylaxie de la tuberculose bovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17991 posée par M. Christian Cambon

    Déploiement de la fibre très haut débit

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00559 posée par M. Louis Souvet

    Amélioration des rendements de masse des biocarburants

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 19665 posée par M. Roland Courteau

    Réutilisation de l'arsénite de soude pour lutter contre l'Esca dans les vignobles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15342 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Conséquences de l'interdiction de l'arsénite de sodium sur la mortalité des ceps de vignes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13708 posée par M. Marcel Vidal

    Recyclage des margines d'olives

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 10128 posée par M. Bertrand Auban

    Avenir de l'Institut du végétal Arvalis

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09852 posée par M. Bernard Piras

    Avenir de l'Institut du végétal Arvalis

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    Pertinence Très faible