Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

Question n° 15592 posée par M. Alain Fouché

Renforcement de la présence du français dans le domaine scientifique

Réponse du Ministère délégué à la recherche

20/01/2005
Pertinence
Question n° 08384 posée par M. Jean-Claude Etienne

Politique française en matière de recherche

Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

10/07/2003
Pertinence
Question n° 06172 posée par M. Serge Mathieu

Fonctionnement de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité

Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

13/03/2003
Pertinence
Question n° 32561 posée par M. Emmanuel Hamel

Revalorisation des allocations de recherche

Réponse du ministère : Recherche

12/04/2001
Pertinence
Question n° 32563 posée par M. Emmanuel Hamel

Recherche : coopération scientifique avec les pays du Sud

Réponse du ministère : Recherche

12/04/2001
Pertinence
Question n° 31715 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Revalorisation de l'allocation de recherche ministérielle des étudiants-chercheurs

Réponse du ministère : Recherche

08/03/2001
Pertinence
Question n° 31373 posée par Mme Nelly Olin

Montant de l'allocation recherche

Réponse du ministère : Recherche

22/02/2001
Pertinence
Question n° 30729 posée par M. Emmanuel Hamel

Mobilisation des chercheurs en vue de la valorisation de leurs recherches

Réponse du ministère : Recherche

25/01/2001
Pertinence
Question n° 30397 posée par M. Guy Fischer

Revalorisation de l'allocation de recherche

Réponse du ministère : Recherche

11/01/2001
Pertinence
Question n° 29942 posée par M. Patrick Lassourd

Revalorisation de l'allocation de recherche

Réponse du ministère : Recherche

21/12/2000
Pertinence