Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 26098 posée par M. Patrick Chauvet

    Difficultés liées à la vente de foie gras

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 14949 posée par M. Michel Raison

    Assouplissement de la réglementation européenne relative aux matériels à risques spécifiés

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 20358 posée par M. François Rebsamen

    Moyens alloués à la campagne de prophylaxie de la tuberculose bovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26361 posée par M. Emmanuel Hamel

    Travaux de recherche sur l'identification de l'entérocolite

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 26362 posée par M. Emmanuel Hamel

    Renforcement du soutien au programme de recherche sur les moyens de lutte alternatifs contre la maladie de l'entérocolite dans les élevages de lapins

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 26363 posée par M. Emmanuel Hamel

    Remèdes à la crise que traverse la filière cunicole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 26364 posée par M. Emmanuel Hamel

    Aide aux élevages de lapins touchés par l'entérocolite

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19673 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Filière lapin de chair et équarrissage

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19159 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Menaces sur l'élevage des lapins

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 18426 posée par M. Philippe Arnaud

    Secteur cunicole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible