Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 22023 posée par M. Yannick Vaugrenard

Carrière professionnelle des doctorants

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

08/04/2021
Pertinence
Question n° 1264S posée par M. René-Pierre Signé

Conventions CIFRE

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

24/03/2011
Pertinence
Question n° 07741 posée par M. Claude Bérit-Débat

Avenir du statut des enseignants-chercheurs

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/03/2009
Pertinence
Question n° 33344 posée par M. Emmanuel Hamel

Création d'un centre d'études et de recherche de l'enseignement militaire supérieur

Réponse du ministère : Défense

24/05/2001
Pertinence
Question n° 29942 posée par M. Patrick Lassourd

Revalorisation de l'allocation de recherche

Réponse du ministère : Recherche

21/12/2000
Pertinence
Question n° 29311 posée par M. Michel Esneu

Revalorisation de l'allocation de recherche

Réponse du ministère : Recherche

23/11/2000
Pertinence
Question n° 02906 posée par M. Bernard Plasait

Encadrement pédagogique des premiers cycles universitaires

Réponse du ministère : Éducation

18/09/1997
Pertinence
Question n° 18776 posée par M. Emmanuel Hamel

Conditions d'exercice des activités des enseignants de l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Éducation

21/11/1996
Pertinence
Question n° 08567 posée par M. Georges Gruillot

Rapport concernant l'enseignement supérieur

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

17/11/1994
Pertinence
Question n° 08574 posée par M. Marcel Vidal

Faiblesse des crédits destinés aux allocations de recherches de 3e cycle

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

17/11/1994
Pertinence