Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

45 questions

  1. Question n° 14130 posée par M. Claude Raynal

    Modalités de stockage du « health data hub »

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 13844 posée par M. Éric Gold

    Reconnaissance de l'ambroisie comme ennemie des cultures

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13861 posée par M. Daniel Laurent

    Reconnaissance des ambroisies comme organismes nuisibles à l'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13633 posée par M. Franck Menonville

    Lutte contre les ambroisies

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0049S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Prise en charge de l'AVC en France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 18129 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pollution du métro et des gares souterraines

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 14949 posée par M. Michel Raison

    Assouplissement de la réglementation européenne relative aux matériels à risques spécifiés

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13255 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Protocole de trithérapie Iccarre

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13101 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Borréliose de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 13150 posée par M. François-Noël Buffet

    Protocole ICCARRE

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible