Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

  1. Question n° 06407 posée par M. Gérard Miquel

    Gestion sanitaire de l'épizootie de fièvre catarrhale ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1364S posée par M. Jean-Pierre Chauveau

    Crise de la filière porcine

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19681 posée par M. Bernard Piras

    Situation dramatique des arboriculteurs drômois

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1508S posée par M. Joël Guerriau

    Chute du prix du blé

    Réponse du Ministère chargé des transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02116 posée par M. Serge Andreoni

    Distorsions de concurrence intracommunautaire dans le secteur de la production de légumes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05763 posée par M. Alain Fauconnier

    Dumping social dans les abattoirs allemands

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0461S posée par M. Gérard Bailly

    Charges supplémentaires pour l'élevage

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06206 posée par M. Gérard Larcher

    Situation de la filière oeuf française

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06402 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Distorsions de concurrence

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 06933 posée par Mme Michelle Demessine

    « Dumping » social subi par les producteurs de légumes français

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible