Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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133 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

130 questions

Question n° 10464 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Sécurité de la communauté scolaire au collège de la Madeleine à Gonesse (Val-d'Oise)

Réponse du ministère : Éducation

23/03/1995
Pertinence
Question n° 15683 posée par M. Edmond Lauret

Insécurité dans les établissements scolaires de la Réunion

Réponse du ministère : Éducation

23/05/1996
Pertinence
Question n° 16418 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Moyens attribués au collège Lavoisier de Pantin (Seine-Saint-Denis)

Réponse du ministère : Éducation

04/07/1996
Pertinence
Question n° 17931 posée par M. Georges Gruillot

Violence à l'école

Réponse du ministère : Éducation

03/10/1996
Pertinence
Question n° 18237 posée par M. Emmanuel Hamel

Scolarisation des enfants

Réponse du ministère : Éducation

17/10/1996
Pertinence
Question n° 18313 posée par M. Emmanuel Hamel

Garde des enfants à l'école

Réponse du ministère : Éducation

24/10/1996
Pertinence
Question n° 18317 posée par M. Emmanuel Hamel

Responsabilisation des enfants dès leur plus jeune âge

Réponse du ministère : Éducation

24/10/1996
Pertinence
Question n° 19337 posée par M. Emmanuel Hamel

Protection judiciaire de la jeunesse

Réponse du ministère : Justice

05/12/1996
Pertinence
Question n° 20203 posée par M. Emmanuel Hamel

Participation des parents d'élèves dans la lutte contre la violence dans les établissements scolaires

Réponse du ministère : Éducation

30/01/1997
Pertinence
Question n° 01406 posée par M. Emmanuel Hamel

Lutte contre la violence à la télévision

Réponse du ministère : Éducation

17/07/1997
Pertinence