Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 17613 posée par M. Emmanuel Hamel

Visite du Président de la République française en Pologne

Réponse du ministère : Affaires étrangères

19/09/1996
Pertinence
Question n° 03992 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan de la visite du président tunisien en France

Réponse du ministère : Affaires étrangères

30/10/1997
Pertinence
Question n° 06732 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan de la visite de monsieur le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie en Inde

Réponse du ministère : Économie

05/03/1998
Pertinence
Question n° 23032 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan de la visite du ministre des finances du Maroc en France

Réponse du ministère : Économie

24/02/2000
Pertinence
Question n° 23254 posée par M. Emmanuel Hamel

Visite en France du Président du Nigeria

Réponse du ministère : Commerce extérieur

02/03/2000
Pertinence
Question n° 23256 posée par M. Emmanuel Hamel

Visite à Mayotte, à l'île de la Réunion et à Madagascar

Réponse du ministère : Outre-mer

02/03/2000
Pertinence
Question n° 23849 posée par M. Emmanuel Hamel

Visite en France du roi de Norvège

Réponse du ministère : Défense

23/03/2000
Pertinence
Question n° 24893 posée par M. Emmanuel Hamel

Visite en France du Président sud-coréen

Réponse du ministère : Affaires étrangères

04/05/2000
Pertinence
Question n° 24896 posée par M. Emmanuel Hamel

Visite en France de la ministre norvégienne de l'énergie

Réponse du ministère : Industrie

04/05/2000
Pertinence
Question n° 24897 posée par M. Emmanuel Hamel

Visite en France du ministre du commerce extérieur norvégien

Réponse du ministère : Commerce extérieur

04/05/2000
Pertinence