Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
21 questions
-
Question n° 2322G posée par M. Paul Toussaint Parigi
Conséquences économiques et sociales du rachat du quotidien La Provence
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
-
Question n° 21874 posée par M. Hussein Bourgi
Contribution à l'audiovisuel public pour 2021 des métiers et industries de l'hôtellerie et de la restauration
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 21887 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero
Avenir des discothèques
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 21579 posée par Mme Laurence Harribey
Crédit d'impôts pour abonnement de presse
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 20431 posée par M. Jean-François Rapin
Modalités de mise en oeuvre du crédit d'impôt pour le premier abonnement à un journal
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 20480 posée par Mme Sylvie Robert
Crédit d'impôt pour un premier abonnement à la presse
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 20250 posée par M. Laurent Lafon
Aides à la presse via un crédit d'impôt
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 20092 posée par Mme Sabine Van Heghe
Effectivité de la mise en place du crédit d'impôt sur les premiers abonnements à un journal d'information politique et générale
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 20151 posée par M. Jean-Pierre Decool
Dispositif fiscal de soutien à l'abonnement à la presse
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
-
Question n° 20198 posée par Mme Nathalie Delattre
Modalités de mise en place du crédit d'impôt sur les premiers abonnements à un journal d'information politique et générale
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence