Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 26702 posée par M. Arnaud Bazin

    Phénomène de l'épargne oubliée

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24319 posée par M. Arnaud Bazin

    Application aléatoire de la garantie légale de conformité

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24050 posée par M. Arnaud Bazin

    Obsolescence des plans épargnes retraite

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23571 posée par M. Arnaud Bazin

    Sécurisation du cadre budgétaire et financier des jeux olympiques de 2024

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23605 posée par M. Arnaud Bazin

    Exportations massives de grumes vers l'Asie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 23427 posée par M. Arnaud Bazin

    Augmentation du prix des matières premières

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22210 posée par M. Arnaud Bazin

    Exonération de la redevance à l'audiovisuel public pour les professionnels y étant soumis

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21360 posée par M. Arnaud Bazin

    Frais bancaires liés aux avenants de contrats des prêts des artisans

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19394 posée par M. Arnaud Bazin

    Difficultés des indépendants à trouver des renseignements sur les aides liées à la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17492 posée par M. Arnaud Bazin

    Moratoire d'une année sur le remboursement du capital de la dette des collectivités locales

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible