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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
56 questions
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Question n° 1623S posée par M. Jean-Claude Carle
Statut des enseignants suppléants dans les instituts médico-éducatifs
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0009S posée par M. Thierry Foucaud
Contrats aidés dans l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0033S posée par M. Georges Labazée
Problèmes posés par l'organisation des transports scolaires suite aux dérogations accordées pour les inscriptions dans les collèges
Réponse du Ministère chargé de la décentralisation
Pertinence
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Question n° 0068S posée par M. Jean-Noël Cardoux
Organisation des services départementaux de transports scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0093S posée par M. Hilarion Vendegou
Situation de l'enseignement en Nouvelle-Calédonie
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
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Question n° 0115S posée par M. Michel Savin
Conditions d'application de la circulaire relative aux écoles situées en zone de montagne
Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative
Pertinence
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Question n° 0117S posée par M. Robert Navarro
Caractère discriminant de la procédure d'affectation multi-critères
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0136S posée par Mme Bernadette Bourzai
Conséquences des réformes du baccalauréat STI et du baccalauréat professionnel
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0153S posée par M. Rémy Pointereau
Concertation autour du retour à la semaine de quatre jours et demi de cours
Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative
Pertinence
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Question n° 0166S posée par M. Jean-Vincent Placé
Problèmes relatifs au seuil d'ouverture de classes maternelles et élémentaires lors de la rentrée scolaire 2012
Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative
Pertinence