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Questions avec réponses

44 questions

1. Question n° 11503 posée par M. Rémi Cardon

   Situation des assistantes et assistants sociaux de l'éducation nationale

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   02/05/2024

   Pertinence

2. Question n° 11191 posée par M. Fabien Genet

   Situation des assistants sociaux scolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   11/04/2024

   Pertinence

3. Question n° 0990S posée par Mme Nicole Duranton

   Distinction entre les enseignants du public et ceux du privé pour le recrutement des professeurs agrégés et certifiés

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   21/12/2023

   Pertinence

4. Question n° 09111 posée par M. Jérôme Darras

   Absence de décrets d'application de la loi du 26 juillet 1991 portant diverses dispositions relatives à la fonction publique

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   23/11/2023

   Pertinence

5. Question n° 08289 posée par M. Fabien Genet

   Situation de l'apprentissage dans les collectivités territoriales

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   07/09/2023

   Pertinence

6. Question n° 05922 posée par Mme Sylviane Noël

   Financement des contrats d'apprentissage par les collectivités territoriales et les établissements publics

   Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

   23/03/2023

   Pertinence

7. Question n° 05559 posée par M. Laurent Somon

   Décret attendu pour le calcul du droit à pension de retraite des professeurs

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   02/03/2023

   Pertinence

8. Question n° 0461S posée par Mme Annick Jacquemet

   Situation des accompagnants d'élève en situation de handicap

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   23/02/2023

   Pertinence

9. Question n° 05512 posée par Mme Sylviane Noël

   Retrait brutal de l'État du financement de l'apprentissage dans la fonction publique territoriale

   Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

   23/02/2023

   Pertinence

10. Question n° 0240G posée par Mme Toine Bourrat

    Attractivité du métier d'enseignant

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    09/02/2023

    Pertinence