Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

24 questions

Question n° 12229 posée par M. Roger Madec

Mise en place d'un débat sur les violences scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

25/02/2010
Pertinence
Question n° 0102C posée par Mme Esther Benbassa

Politique de lutte contre le terrorisme dans notre pays

Réponse du Ministère de l'intérieur

17/05/2013
Pertinence
Question n° 22164 posée par M. Pierre Laurent

Ateliers socio-linguistiques pour l'apprentissage du français

Réponse du Ministère de l'intérieur

09/06/2016
Pertinence
Question n° 24184 posée par M. Pierre Laurent

Ateliers socio-linguistiques pour l'apprentissage du français

Réponse du Ministère de l'intérieur

01/12/2016
Pertinence
Question n° 07416 posée par M. Jean-Noël Guérini

Communautarisme dans les établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

25/10/2018
Pertinence
Question n° 12014 posée par M. Franck Menonville

Cellules départementales de prévention de la radicalisation

Réponse du Ministère de l'intérieur

22/08/2019
Pertinence
Question n° 1461G posée par Mme Éliane Assassi

Attentat de Conflans-Sainte-Honorine

Réponse du Premier ministre

22/10/2020
Pertinence
Question n° 1462G posée par Mme Nadège Havet

Mesures d'accompagnement à destination des enseignants à la suite de l'attentat de Conflans-Sainte-Honorine

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

22/10/2020
Pertinence
Question n° 1463G posée par M. David Assouline

Assassinat de Samuel Paty

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

22/10/2020
Pertinence
Question n° 1464G posée par M. Jean-Claude Requier

Attentat de Conflans-Sainte-Honorine

Réponse du Premier ministre

22/10/2020
Pertinence