Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

Question n° 19077 posée par Mme Maryvonne Blondin

Situation des sages-femmes

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

23/06/2011
Pertinence
Question n° 18659 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Arrêté relatif à la formation des étudiants sages-femmes

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

26/05/2011
Pertinence
Question n° 15265 posée par M. Jacky Le Menn

Intégration universitaire de la formation des sages-femmes

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

23/09/2010
Pertinence
Question n° 13660 posée par M. Raymond Couderc

Nomination des enseignants de médecine générale dans les facultés de médecine

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

03/06/2010
Pertinence
Question n° 13311 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Avenir de l'enseignement de la médecine générale

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

06/05/2010
Pertinence
Question n° 13313 posée par M. Ivan Renar

Avenir de la filière universitaire de médecine générale

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

06/05/2010
Pertinence
Question n° 10948 posée par M. Gérard Dériot

Enseignement de la médecine générale

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

19/11/2009
Pertinence
Question n° 10344 posée par M. Antoine Lefèvre

Enseignement de la médecine générale

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

08/10/2009
Pertinence
Question n° 10382 posée par M. Jean-Luc Fichet

Situation préoccupante de l'enseignement de la médecine générale

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

08/10/2009
Pertinence
Question n° 10157 posée par M. Jacques Blanc

Enseignement de la médecine générale à l'université

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

17/09/2009
Pertinence