Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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123 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

97 questions

  1. Question n° 22485 posée par M. Bernard Cazeau

    Réforme éventuelle de la filière du baccalauréat technologique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22954 posée par M. Benoît Huré

    Projet de rénovation du programme de baccalauréat technologique STAE

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02872 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Déménagement de l'EHESS

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03018 posée par Mme Muguette Dini

    Études vétérinaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03024 posée par M. André Vantomme

    Situation financière des établissements privés d'enseignement supérieur agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03118 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Situation financière des établissements d'enseignement supérieur agricole privés

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04389 posée par M. André Trillard

    Avenir de l'École nationale de la marine marchande de Nantes

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05800 posée par M. Jacques Mahéas

    Maintien de l'enseignement des sciences de la vie et de la terre dans les lycées

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05986 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Enseignement des sciences de la vie et de la terre en classe de seconde

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06078 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Devenir de l'enseignement des sciences de la vie et de la terre

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible