Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 11715 posée par Mme Odette Terrade

    Participation des collèges et lycées au débat sur l'identité nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08411 posée par M. Michel Teston

    Fichier informatique "Base élèves"

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06406 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Mise en oeuvre de la base nationale des identifiants élèves

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01211 posée par M. Marcel Rainaud

    Politiques publiques d'éducation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00774 posée par M. Marcel Rainaud

    Plan d'accompagnement éducatif

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00305 posée par M. Bernard Fournier

    Difficultés financières des associations éducatives

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 21234 posée par M. Roland Ries

    Situation des associations complémentaires de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20745 posée par M. Jean-Marc Pastor

    LOLF : financement des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20784 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

    Situation des associations éducatives

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20631 posée par M. Robert Hue

    Moyens de fonctionnement des associations éducatives complémentaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible