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Questions avec réponses

80 questions

1. Question n° 08982 posée par M. Aymeric Durox

   Fermeture de l'école Paris Flight Training Aero

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   09/11/2023

   Pertinence

2. Question n° 06775 posée par M. Bruno Rojouan

   Pénurie de cars scolaires en milieu rural

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   18/05/2023

   Pertinence

3. Question n° 04433 posée par Mme Christine Herzog

   Réglementation de la fonction d'accompagnatrice de bus scolaire

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   15/12/2022

   Pertinence

4. Question n° 03182 posée par M. Philippe Tabarot

   Transports scolaires menacés par la pénurie de carburant

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   13/10/2022

   Pertinence

5. Question n° 03226 posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Dangerosité du transport d'élèves debout dans les transports en commun

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   13/10/2022

   Pertinence

6. Question n° 02726 posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Difficultés de recrutement dans les transports scolaires en région Nouvelle Aquitaine

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   22/09/2022

   Pertinence

7. Question n° 02518 posée par Mme Christine Herzog

   Réglementation de la fonction d'accompagnatrice de bus scolaire

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   08/09/2022

   Pertinence

8. Question n° 0036G posée par Mme Véronique Guillotin

   Difficultés de recrutement dans les transports scolaires

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   28/07/2022

   Pertinence

9. Question n° 01727 posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Dangerosité du transport d'élèves debout dans les transports en commun

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   28/07/2022

   Pertinence

10. Question n° 00852 posée par M. Max Brisson

    Transport des scolaires dans le cadre des activités organisées par l'union nationale du sport scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    14/07/2022

    Pertinence