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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
15 questions
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Question n° 16654 posée par Mme Christiane Demontès
Délocalisation du CNDP
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 17692 posée par Mme Christiane Demontès
Enseignement artistique au collège
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 17908 posée par Mme Christiane Demontès
Transposition de la directive européenne relative au droit d'auteur n° 2001-29
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 19891 posée par Mme Christiane Demontès
Situation des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 21654 posée par Mme Christiane Demontès
Contribution des communes de résidence aux frais de scolarisation
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 03087 posée par Mme Christiane Demontès
Scolarisation des enfants sourds et malentendants
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 05736 posée par Mme Christiane Demontès
Lutte contre l'échec scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 05806 posée par Mme Christiane Demontès
Devenir de l'enseignement des sciences de la vie et de la terre
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 05837 posée par Mme Christiane Demontès
Devenir de l'enseignement des sciences économiques et sociales
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 06518 posée par Mme Christiane Demontès
Enseignement de l'histoire et de la géographie
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence