Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 17995 posée par M. Alain Fouché

    Conditions d'obtention d'une bourse au mérite pour les non boursiers

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10455 posée par M. Yvon Collin

    Revalorisation des bourses

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07639 posée par M. Christian Gaudin

    Conditions d'octroi de bourses sur critères sociaux aux élèves dont l'un des parents est invalide

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04551 posée par M. Gérard Longuet

    Bourses du second degré : compensation du coût global réel de la scolarité

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25352 posée par M. Jean Louis Masson

    Échéancier des versements des bourses

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24979 posée par M. Georges Mouly

    Aides aux étudiants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 24382 posée par M. Jean Louis Masson

    Rigidité des barèmes pour l'octroi des bourses aux étudiants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24021 posée par M. Christian Cointat

    Étudiants boursiers fils ou filles de Français de l'étranger : difficultés économiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 23949 posée par M. Bernard Angels

    Perte de pouvoir d'achat des étudiants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21193 posée par M. Roger Karoutchi

    Réforme du système boursier français

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible