Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

19 questions

Question n° 18573 posée par M. Paul Raoult

Montant et modalités d'attribution des bourses étudiantes

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

07/07/2005
Pertinence
Question n° 18584 posée par M. Ivan Renar

Montant et modalités d'attribution des bourses étudiantes

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

07/07/2005
Pertinence
Question n° 1082S posée par M. Louis Souvet

Conditions d'octroi et de maintien des bourses de l'enseignement supérieur

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

15/06/2006
Pertinence
Question n° 00957 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Mise à niveau des bourses pour critères sociaux attribuées aux étudiants en école de commerce

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

19/07/2007
Pertinence
Question n° 01438 posée par M. André Vantomme

Conditions d'octroi des bourses des associations pour les jeunes chercheurs

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

09/08/2007
Pertinence
Question n° 02627 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Bourses de doctorat pour ingénieurs du CNRS

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

29/11/2007
Pertinence
Question n° 0041G posée par M. Yves Détraigne

Universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

30/11/2007
Pertinence
Question n° 04479 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Bourses sur critères sociaux pour les étudiants des grandes écoles de commerce

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

22/05/2008
Pertinence
Question n° 04501 posée par M. Jean Louis Masson

Bourses universitaires

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

22/05/2008
Pertinence
Question n° 07816 posée par M. Christian Gaudin

Conditions d'octroi de bourses universitaires sur critères sociaux aux étudiants dont l'un des parents est invalide

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

12/03/2009
Pertinence