Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

100 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

95 questions

  1. Question n° 00147 posée par M. Pierre Lagourgue

    Insuffisance du nombre d'emplois IATOS à l'université de la Réunion

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0672G posée par M. Joël Billard

    Bilan des dégâts dans les universités

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 24029 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Centres d'études en France

    Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00591 posée par M. Michel Doublet

    Recrutement de moniteurs étudiants dans les bibliothèques universitaires

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00605 posée par M. Jean Louis Masson

    Validation par les universités françaises des notes obtenues en Allemagne

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01204 posée par M. René Beaumont

    Autonomie des IUT

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01426 posée par M. Jean Louis Masson

    Choix des enseignants par les universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 02012 posée par M. Bernard Piras

    Portée de l'article 11 alinéa 3 de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02191 posée par M. Ivan Renar

    Élections des représentants des enseignants-chercheurs et des personnels assimilés au conseil d'administration de l'université

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02437 posée par M. Ivan Renar

    Avenir de la résidence universitaire Jean Zay d'Antony

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible