Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 00477 posée par M. Jacques Blanc

    Scolarisation des enfants handicapés

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00597 posée par M. Michel Doublet

    Extension des conditions d'attribution de l'allocation de rentrée scolaire tant que les enfants sont à la charge de leur famille

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02606 posée par Mme Patricia Schillinger

    Interdiction de l'utilisation de machines dangereuses en section d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA)

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02747 posée par Mme Patricia Schillinger

    ARS pour les enfants soumis à une instruction familiale

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03579 posée par M. Marcel Deneux

    Modalités d'application du sytème dérogatoire des élèves mineurs travaillant sur des machines ou appareils dangereux

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03674 posée par M. Robert Hue

    Formation des ascensoristes

    Réponse du Ministère du logement et de la ville

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05766 posée par M. Jean Desessard

    Manque d'offre de formation professionnelle des ascensoristes en Île-de-France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17788 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Non-renouvellement des contrats aidés

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18575 posée par M. Daniel Percheron

    Formation des sages-femmes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 18709 posée par M. Roland Courteau

    Formation des sages-femmes

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible