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Questions avec réponses

17 questions

1. Question n° 11051 posée par M. Hugues Saury

   Atteinte à la laïcité dans le milieu scolaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   04/04/2024

   Pertinence

2. Question n° 09665 posée par M. Hugues Saury

   Pénurie de professeurs dans les établissements loirétains du second degré

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   11/01/2024

   Pertinence

3. Question n° 08262 posée par M. Hugues Saury

   Niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage dans l'artisanat

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   31/08/2023

   Pertinence

4. Question n° 06968 posée par M. Hugues Saury

   Absence de cadre d'emploi pour les formateurs de centres de formation d'apprentis gérés par des collectivités territoriales

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   25/05/2023

   Pertinence

5. Question n° 06037 posée par M. Hugues Saury

   Inquiétudes des maires face aux fermetures de classes

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   30/03/2023

   Pertinence

6. Question n° 05210 posée par M. Hugues Saury

   Accompagnement des professeurs face au recours des élèves à l'intelligence artificielle

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   09/02/2023

   Pertinence

7. Question n° 02535 posée par M. Hugues Saury

   Demande de clarification des critères d'autorisation de l'exercice de l'Instruction en famille

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   08/09/2022

   Pertinence

8. Question n° 02149 posée par M. Hugues Saury

   Éligibilité du conseil stratégique à l'utilisation des produits phytosanitaires au compte professionnel de formation

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   04/08/2022

   Pertinence

9. Question n° 22532 posée par M. Hugues Saury

   Conditions d'obtention du baccalauréat pour les élèves inscrits au centre national d'enseignement à distance

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   29/04/2021

   Pertinence

10. Question n° 19848 posée par M. Hugues Saury

    Instruction en famille et radicalisation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    24/12/2020

    Pertinence