Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

69 questions

  1. Question n° 17093 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Plan de développement et de promotion de l'éducation artistique et culturelle à l'école : pérennisation des postes

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17692 posée par Mme Christiane Demontès

    Enseignement artistique au collège

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18416 posée par M. Bertrand Auban

    Education musicale menacée dans les écoles de Haute-Garonne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20400 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Financement des écoles régionales d'art

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22199 posée par M. Ivan Renar

    Baisse du nombre de postes proposés aux concours de recrutement des professeurs de musique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22808 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Classes à projet artistique et culturel à Paris

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 23919 posée par M. Jean Louis Masson

    Publication des décrets fixant le nouveau régime des écoles de musique et de danse

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24585 posée par M. Michel Moreigne

    Avenir de l' ENSA de Limoges-Aubusson

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  9. Question n° 26092 posée par M. Bernard Frimat

    Financement du protocole de décentralisation des enseignements artistiques supérieurs en arts plastiques et en musique dans le Nord Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  10. Question n° 26319 posée par M. Ivan Renar

    Protocole de décentralisation des enseignements artistiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible