Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 08224 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Education nationale : participation des parents d'élèves aux négociations

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16578 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Aide rééducative

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17093 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Plan de développement et de promotion de l'éducation artistique et culturelle à l'école : pérennisation des postes

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20745 posée par M. Jean-Marc Pastor

    LOLF : financement des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24148 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Motivation des délibérations des jurys de concours administratif

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03142 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Perspectives de l'enseignement agricole et risque de suppression du BEPA

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 03740 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Insuffisance de la dotation globale horaire pour 2008

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04197 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Situation de l'enseignement public agricole en Midi-Pyrénées

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06916 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Répartition des emplois public/privé dans l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06917 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Suppression de postes dans l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible