Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

24 questions

  1. Question n° 0268C posée par Mme Françoise Laborde

    Industrie du tourisme

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0269C posée par M. Michel Le Scouarnec

    Industrie du tourisme

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0270C posée par M. Joël Labbé

    Industrie du tourisme

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0271C posée par M. Luc Carvounas

    Industrie du tourisme

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0272C posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Industrie du tourisme

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0273C posée par Mme Élisabeth Lamure

    Industrie du tourisme

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0274C posée par M. Yannick Vaugrenard

    Industrie du tourisme

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 0275C posée par M. Michel Magras

    Industrie du tourisme

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0276C posée par M. David Rachline

    Industrie du tourisme

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0241C posée par Mme Bariza Khiari

    Les accords de libre-échange

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible