Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 04380 posée par M. Yves Détraigne

Festivals en 2024

Réponse du Ministère de la culture

15/12/2022
Pertinence
Question n° 03674 posée par M. Michel Dagbert

Accès aux activités de culture et de loisir pour les personnes en situation de handicap ayant besoin d'accompagnement

Réponse du Ministère de la culture

03/11/2022
Pertinence
Question n° 22536 posée par M. Hervé Gillé

Aides pour le secteur de la pratique de l'activité de danse amateur

Réponse du Ministère de la culture

29/04/2021
Pertinence
Question n° 1213S posée par M. Michel Savin

Lutte contre le piratage du sport

Réponse du Ministère de la culture

11/06/2020
Pertinence
Question n° 12351 posée par Mme Corinne Imbert

Droits télévisés de Roland-Garros

Réponse du Ministère de la culture

26/09/2019
Pertinence
Question n° 12152 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Enseignement de la danse

Réponse du Ministère de la culture

12/09/2019
Pertinence
Question n° 0512S posée par Mme Dominique Vérien

Avenir de la diffusion des compétitions sportives féminines

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

08/11/2018
Pertinence
Question n° 03270 posée par M. Simon Sutour

Retransmission sur France télévisions des jeux olympiques et paralympiques de 2024

Réponse du Ministère de la culture

15/02/2018
Pertinence
Question n° 21233 posée par M. Michel Savin

Les épreuves d'handisport dans les émissions télévisées

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

01/12/2011
Pertinence
Question n° 21087 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Couverture médiatique des jeux paralympiques

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

24/11/2011
Pertinence