Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

39 questions

Question n° 02780 posée par M. Marcel Rainaud

Maintien de la gendarmerie de Tuchan

Réponse du Ministère de la défense

13/12/2007
Pertinence
Question n° 03854 posée par M. Jean-Pierre Michel

Avenir de la base aérienne 116 de Luxeuil-les-Bains

Réponse du Ministère de la défense

27/03/2008
Pertinence
Question n° 0119G posée par M. Michel Moreigne

Réorganisation des sites de la défense

Réponse du Ministère de la défense

11/04/2008
Pertinence
Question n° 04111 posée par M. Michel Moreigne

Avenir du BSMAT de Guéret

Réponse du Ministère de la défense

17/04/2008
Pertinence
Question n° 0225S posée par M. Thierry Repentin

Projet d'abandon de la garnison du 7e bataillon de chasseurs alpins à Bourg-Saint-Maurice

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

24/04/2008
Pertinence
Question n° 04171 posée par M. Marcel Rainaud

Devenir du 3ème RPIMa de Carcassonne

Réponse du Ministère de la défense

24/04/2008
Pertinence
Question n° 04429 posée par M. Jean Louis Masson

Réorganisation territoriale des effectifs militaires

Réponse du Ministère de la défense

15/05/2008
Pertinence
Question n° 04475 posée par M. Jean Louis Masson

Projets de restructuration de l'armée

Réponse du Ministère de la défense

22/05/2008
Pertinence
Question n° 0136G posée par M. Didier Boulaud

Livre blanc sur la défense

Réponse du Ministère de la défense

30/05/2008
Pertinence
Question n° 04649 posée par M. Bernard Frimat

Réorganisation territoriale de la Défense

Réponse du Ministère de la défense

05/06/2008
Pertinence