Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

71 questions

Question n° 00942 posée par M. Bernard Piras

Liaison ferroviaire Nantes-Lyon

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

19/07/2007
Pertinence
Question n° 02885 posée par M. Michel Moreigne

Rénovation de la liaison ferroviaire Montluçon-Ussel

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

13/12/2007
Pertinence
Question n° 04492 posée par M. Roland Courteau

Tergiversations relatives à la réalisation de la ligne Montpellier-Narbonne-Perpignan

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

22/05/2008
Pertinence
Question n° 04538 posée par M. Jean Besson

Projet de contournement fret de l'agglomération lyonnaise (CFAL)

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

22/05/2008
Pertinence
Question n° 05577 posée par M. Marcel Rainaud

Réalisation de la ligne TGV Montpellier-Narbonne-Perpignan

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

18/09/2008
Pertinence
Question n° 07000 posée par Mme Lucienne Malovry

Liaison autoroutière A 104 entre Méry-sur-Oise (95) et Orgeval (78)

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

15/01/2009
Pertinence
Question n° 07185 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Moyens accordés au département de la Charente pour moderniser et sécuriser la RN 10/ E 606 et la RN 141/ E 606

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

29/01/2009
Pertinence
Question n° 07583 posée par M. Jean Louis Masson

Organisation de la SNCF en Lorraine

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

19/02/2009
Pertinence
Question n° 08581 posée par M. Jean Louis Masson

Organisation de la SNCF en Lorraine

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

30/04/2009
Pertinence
Question n° 08834 posée par M. Alain Fauconnier

Aménagement de la RN 88 en 2 fois 2 voies en Aveyron

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

21/05/2009
Pertinence