Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 11341 posée par M. Edouard Le Jeune

    Délais de réponse aux questions écrites et disparition de jeunes majeurs

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11342 posée par M. Edouard Le Jeune

    Délai de réponse aux questions écrites et transfert de la clinique de Lesneven (Finistère)

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16323 posée par M. Emmanuel Hamel

    Propos tenus par le Premier ministre sur la solidarité gouvernementale

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17273 posée par M. Emmanuel Hamel

    Absence de l'inscription à l'ordre du jour prioritaire du Sénat du texte sur le statut de l'élu

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19981 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Position du Gouvernement français concernant la mosquée de Paris

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21768 posée par M. Jean Delaneau

    Réunion de la commission interministérielle chargée de classer les sinistres " catastrophe naturelle "

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 24290 posée par M. André Fosset

    Propos tenus par un membre du Gouvernement

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06300 posée par M. Alain Dufaut

    Information des parlementaires d'un département des visites publiques des ministres

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06642 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Cumul des mandats politiques et nominations relevant du conseil des ministres

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08543 posée par M. Alain Dufaut

    Information des parlementaires d'un département des visites publiques des ministres

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible