Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 11171 posée par M. Xavier de Villepin

    Relations franco-japonaises

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22291 posée par M. André Fosset

    Déplacement au Kurdistan irakien de l'épouse du Président de la République

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05399 posée par M. Franck Sérusclat

    Voyage officiel du Premier ministre en République populaire de Chine

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03630 posée par M. Claude Huriet

    Position française quant aux droits de l'homme et visite officielle en République populaire de Chine en 1998

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06300 posée par M. Alain Dufaut

    Information des parlementaires d'un département des visites publiques des ministres

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08543 posée par M. Alain Dufaut

    Information des parlementaires d'un département des visites publiques des ministres

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 24893 posée par M. Emmanuel Hamel

    Visite en France du Président sud-coréen

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 06458 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de la visite en Inde du Premier ministre

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Faible