Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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324 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

160 questions

  1. Question n° 0116A posée par M. Pierre Matraja

    Relations de la France avec le Japon à la suite du voyage de M. le Président de la République

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0002A posée par M. Maurice Schumann

    Prolongation de l'arrangement multifibre

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0003A posée par M. Christian Poncelet

    Situation de l'industrie textile

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0004A posée par M. Roland Grimaldi

    Situation de l'industrie textile

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0006A posée par M. Christian Poncelet

    Evolution des crédits de l'agriculture

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0009A posée par M. Louis Brives

    Situation de l'industrie du textile et du cuir dans le Tarn et l'Ariège

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0011A posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Interprétation de la loi du 13 mai 1991 instituant une dotation de solidarité urbaine

    Réponse du ministère : Collectivités locales

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0014A posée par M. Michel Miroudot

    Dégradation de la situation de l'industrie textile

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0016A posée par M. Hubert Durand-Chastel

    Politique générale du Gouvernement

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0017A posée par M. Ernest Cartigny

    Politique générale du Gouvernement

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible