Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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3751 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

3151 questions

Question n° 00164 posée par M. Edouard Le Jeune

Amélioration de la rentabilité du foncier

Réponse du ministère : Agriculture

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00199 posée par M. Louis Minetti

Situation des personnels du centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts

Réponse du ministère : Agriculture

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00988 posée par M. Jean-Luc Bécart

Revenus des agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

15/05/1986
Pertinence
Question n° 01110 posée par M. Jacques Durand

Indemnisation des pertes de stocks d'ail rose

Réponse du ministère : Agriculture

22/05/1986
Pertinence
Question n° 01213 posée par M. Michel Sordel

Centres de formation des apprentis agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

29/05/1986
Pertinence
Question n° 01341 posée par M. Rémi Herment

Création d'un institut national de recherche en sécurité agricole

Réponse du ministère : Agriculture

05/06/1986
Pertinence
Question n° 01343 posée par M. Jacques Durand

Agriculture: compensation nationale

Réponse du ministère : Agriculture

05/06/1986
Pertinence
Question n° 01469 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Production de bio-éthanol en Lorraine

Réponse du ministère : Agriculture

12/06/1986
Pertinence
Question n° 01470 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Utilisation de l'éthanol carburant

Réponse du ministère : Environnement

12/06/1986
Pertinence
Question n° 01650 posée par M. Edouard Le Jeune

Formation en agriculture: stages à l'étranger

Réponse du ministère : Agriculture

19/06/1986
Pertinence