Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 0190G posée par M. Adolphe Chauvin

Déclarations de M. le Secrétaire d'Etat chargé des techniques de la communication

Réponse du ministère : Communication

16/12/1983
Pertinence
Question n° 04684 posée par M. Paul Loridant

Propos tenus par un membre du Gouvernement sur la Haute Assemblée

Réponse du ministère : Industrie

19/02/1987
Pertinence
Question n° 05112 posée par M. Charles Lederman

Propos tenus par le ministre de la sécurité publique concernant le décès d'un étudiant

Réponse du ministère : Sécurité

19/03/1987
Pertinence
Question n° 05327 posée par M. Paul Loridant

Cohésion gouvernementale

Réponse du ministère : Premier ministre

02/04/1987
Pertinence
Question n° 06160 posée par M. Raymond Bouvier

Dénomination de la commission des "sages" chargée d'examiner le projet de loi portant réforme du code de la nationalité

Réponse du ministère : Premier ministre

21/05/1987
Pertinence
Question n° 0016A posée par M. Hubert Durand-Chastel

Politique générale du Gouvernement

Réponse du ministère : Premier ministre

05/06/1991
Pertinence
Question n° 0017A posée par M. Ernest Cartigny

Politique générale du Gouvernement

Réponse du ministère : Premier ministre

05/06/1991
Pertinence
Question n° 0018A posée par M. Claude Estier

Politique générale du Gouvernement

Réponse du ministère : Premier ministre

05/06/1991
Pertinence
Question n° 0019A posée par M. Daniel Hoeffel

Politique générale du Gouvernement

Réponse du ministère : Premier ministre

05/06/1991
Pertinence
Question n° 0021A posée par M. Marcel Lucotte

Politique générale du Gouvernement

Réponse du ministère : Premier ministre

05/06/1991
Pertinence