Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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285 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

198 questions

  1. Question n° 0190G posée par M. Adolphe Chauvin

    Déclarations de M. le Secrétaire d'Etat chargé des techniques de la communication

    Réponse du ministère : Communication

    Pertinence Forte

  2. Question n° 03364 posée par M. André Meric

    Restructuration du secrétariat d'Etat aux anciens combattants

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04684 posée par M. Paul Loridant

    Propos tenus par un membre du Gouvernement sur la Haute Assemblée

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05112 posée par M. Charles Lederman

    Propos tenus par le ministre de la sécurité publique concernant le décès d'un étudiant

    Réponse du ministère : Sécurité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05220 posée par M. Louis Longequeue

    Statistiques relatives aux nominations des ministres

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05327 posée par M. Paul Loridant

    Cohésion gouvernementale

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05543 posée par M. Louis Longequeue

    Pourcentage de femmes au Gouvernement depuis 1958

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05665 posée par M. Louis Longequeue

    Statistiques relatives aux nominations de ministres

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05939 posée par M. Paul Loridant

    Attributions du Premier ministre

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06160 posée par M. Raymond Bouvier

    Dénomination de la commission des "sages" chargée d'examiner le projet de loi portant réforme du code de la nationalité

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible