Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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161 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

133 questions

  1. Question n° 33867 posée par M. Louis Jung

    Conseil de l'Europe: résolution relative à l'arrestation et à la déportation de M. Sakharov

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0116A posée par M. Pierre Matraja

    Relations de la France avec le Japon à la suite du voyage de M. le Président de la République

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Forte

  3. Question n° 00028 posée par M. José Balarello

    Aide internationale accordée à l'Ethiopie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00030 posée par M. José Balarello

    Position de la France à l'égard de l'UNESCO

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00055 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Retrait du contingent de la FINUL

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00074 posée par M. José Balarello

    Relations entre la France et le Paraguay

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00497 posée par M. Jean Francou

    Devenir des relations franco-américaines

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00520 posée par M. Louis Longequeue

    Titre du ministère

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00685 posée par M. José Balarello

    Aide française au développement

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  10. Question n° 01697 posée par M. Jacques Pelletier

    Politique à l'égard de l'Afrique du Sud

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible