Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

69 questions

Question n° 11171 posée par M. Xavier de Villepin

Relations franco-japonaises

Réponse du ministère : Premier ministre

02/08/1990
Pertinence
Question n° 22291 posée par M. André Fosset

Déplacement au Kurdistan irakien de l'épouse du Président de la République

Réponse du ministère : Premier ministre

30/07/1992
Pertinence
Question n° 23294 posée par M. Emmanuel Hamel

Dates du déplacement du ministre des affaires étrangères français dans les pays de la CEI

Réponse du ministère : Affaires étrangères

29/10/1992
Pertinence
Question n° 05399 posée par M. Franck Sérusclat

Voyage officiel du Premier ministre en République populaire de Chine

Réponse du ministère : Premier ministre

24/03/1994
Pertinence
Question n° 17613 posée par M. Emmanuel Hamel

Visite du Président de la République française en Pologne

Réponse du ministère : Affaires étrangères

19/09/1996
Pertinence
Question n° 19161 posée par M. Emmanuel Hamel

Visite dans les pays du Caucase du ministre des affaires étrangères

Réponse du ministère : Affaires étrangères

28/11/1996
Pertinence
Question n° 03630 posée par M. Claude Huriet

Position française quant aux droits de l'homme et visite officielle en République populaire de Chine en 1998

Réponse du ministère : Premier ministre

16/10/1997
Pertinence
Question n° 03992 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan de la visite du président tunisien en France

Réponse du ministère : Affaires étrangères

30/10/1997
Pertinence
Question n° 05566 posée par M. Xavier de Villepin

Disparition de Français en Casamance (Sénégal)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

22/01/1998
Pertinence
Question n° 06300 posée par M. Alain Dufaut

Information des parlementaires d'un département des visites publiques des ministres

Réponse du ministère : Intérieur

19/02/1998
Pertinence