Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 0116A posée par M. Pierre Matraja

    Relations de la France avec le Japon à la suite du voyage de M. le Président de la République

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00908 posée par M. Pierre Matraja

    Procuration de vote: réglementation

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03257 posée par M. Pierre Matraja

    Situation des chantiers navals de La Ciotat (Bouches-du-Rhône)

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03258 posée par M. Pierre Matraja

    Droit d'accès dans les mairies: cas particulier

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03259 posée par M. Pierre Matraja

    Situation économique des Bouches-du-Rhône

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04002 posée par M. Pierre Matraja

    Assainissement et protection sanitaire du cheptel français: relations entre la profession vétérinaire et l'Etat

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05770 posée par M. Pierre Matraja

    Assainissement et protection sanitaire du cheptel français: relations entre la profession vétérinaire et l'Etat

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09161 posée par M. Pierre Matraja

    Déclaration de travaux

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02714 posée par M. Pierre Matraja

    Classement d'un territoire maritime en parc naturel régional

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible