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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 0116A posée par M. Pierre Matraja

    Relations de la France avec le Japon à la suite du voyage de M. le Président de la République

    Réponse du ministère : Relations extérieures

    Pertinence Forte

  2. Question n° 00908 posée par M. Pierre Matraja

    Procuration de vote: réglementation

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03257 posée par M. Pierre Matraja

    Situation des chantiers navals de La Ciotat (Bouches-du-Rhône)

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03258 posée par M. Pierre Matraja

    Droit d'accès dans les mairies: cas particulier

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03259 posée par M. Pierre Matraja

    Situation économique des Bouches-du-Rhône

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 04002 posée par M. Pierre Matraja

    Assainissement et protection sanitaire du cheptel français: relations entre la profession vétérinaire et l'Etat

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05770 posée par M. Pierre Matraja

    Assainissement et protection sanitaire du cheptel français: relations entre la profession vétérinaire et l'Etat

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09161 posée par M. Pierre Matraja

    Déclaration de travaux

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02714 posée par M. Pierre Matraja

    Classement d'un territoire maritime en parc naturel régional

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible