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580 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
474 questions
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Question n° 07358 posée par M. André Bohl
Rapport de M. Jean Menu devant le conseil économique et social: mise en application
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 00026 posée par M. André Bohl
Intégration scolaire des enfants handicapés
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00027 posée par M. André Bohl
Réouverture de l'aérodrome de Grostenquin (Moselle)
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 00108 posée par M. André Bohl
Conséquences de l'utilisation de la deltamethrine
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 00109 posée par M. André Bohl
Compensation des pertes causées par la varroase
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 00110 posée par M. André Bohl
Participation des communes aux frais de fonctionnement des collèges
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00111 posée par M. André Bohl
Politique charbonnière du Gouvernement
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 00369 posée par M. André Bohl
Réévaluation de l'indemnité de départ
Réponse du ministère : Commerce et artisanat
Pertinence
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Question n° 00370 posée par M. André Bohl
Accord entre les caisses d'assurance-maladie et les chirurgiens-dentistes
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 00371 posée par M. André Bohl
Médaille du travail et médaille d'honneur départementale et communale
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence