Recherche de questions

Questions avec réponses

1821 questions

1. Question n° 00094 posée par M. Marcel Vidal

   Etat de la RN 113 entre Montpellier et Pézenas (Hérault)

   Réponse du ministère : Équipement

   10/04/1986

   Pertinence

2. Question n° 00095 posée par M. Marcel Vidal

   Etat de la RN 112 entre Béziers (Hérault) et le département du Tarn

   Réponse du ministère : Équipement

   10/04/1986

   Pertinence

3. Question n° 00096 posée par M. Marcel Vidal

   Prêts locatifs aidés en secteur rural

   Réponse du ministère : Équipement

   10/04/1986

   Pertinence

4. Question n° 00098 posée par M. Marcel Vidal

   Sécurité des plages du Languedoc-Roussillon pour l'été 1986

   Réponse du ministère : Intérieur

   10/04/1986

   Pertinence

5. Question n° 00099 posée par M. Marcel Vidal

   Responsabilité des établissements d'enseignement

   Réponse du ministère : Intérieur

   10/04/1986

   Pertinence

6. Question n° 00100 posée par M. Marcel Vidal

   Mesures pour réduire les dangers du terrorisme

   Réponse du ministère : Intérieur

   10/04/1986

   Pertinence

7. Question n° 00219 posée par M. Marcel Vidal

   Département de l'Hérault: développement de l'assainissement

   Réponse du ministère : Agriculture

   17/04/1986

   Pertinence

8. Question n° 00220 posée par M. Marcel Vidal

   Amélioration de l'habitat: chartes intercommunales

   Réponse du ministère : Équipement

   17/04/1986

   Pertinence

9. Question n° 00221 posée par M. Marcel Vidal

   Ouverture des grandes surfaces le dimanche

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   17/04/1986

   Pertinence

10. Question n° 00222 posée par M. Marcel Vidal

    Languedoc: renforcement saisonnier des effectifs de gendarmerie

    Réponse du ministère : Défense

    17/04/1986

    Pertinence