Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

67 questions

Question n° 1323G posée par M. François Bonhomme

Agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/05/2020
Pertinence
Question n° 1308G posée par M. Hervé Marseille

Proposition franco-allemande pour une relance européenne

Réponse du Premier ministre

21/05/2020
Pertinence
Question n° 1283G posée par M. Pascal Savoldelli

Démocratie en réponse à la crise sanitaire

Réponse du Premier ministre

30/04/2020
Pertinence
Question n° 1261G posée par M. Bruno Retailleau

Sortie du confinement

Réponse du Premier ministre

16/04/2020
Pertinence
Question n° 1222G posée par M. François Patriat

Mesures économiques annoncées par le Gouvernement, notamment en faveur des indépendants

Réponse du Premier ministre

20/03/2020
Pertinence
Question n° 1225G posée par M. Patrick Kanner

Carte hospitalière

Réponse du Premier ministre

20/03/2020
Pertinence
Question n° 1205G posée par M. Bruno Retailleau

Examen du projet de loi instituant un système universel de retraite

Réponse du Premier ministre

05/03/2020
Pertinence
Question n° 1175G posée par Mme Marie-Pierre de La Gontrie

Pilotage de la politique de santé du Gouvernement

Réponse du Premier ministre

20/02/2020
Pertinence
Question n° 1163G posée par M. Philippe Mouiller

Politique générale du Gouvernement

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

06/02/2020
Pertinence
Question n° 1142G posée par M. Hervé Marseille

Projet de loi retraites et avis du Conseil d'État : que fait le Gouvernement ?

Réponse du Premier ministre

30/01/2020
Pertinence