Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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166 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

166 questions

  1. Question n° 0532S posée par Mme Nadia Sollogoub

    Assistants médicaux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0561S posée par M. Dominique Théophile

    Application du plan pauvreté en outre-mer

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0577S posée par Mme Céline Brulin

    État budgétaire des hôpitaux seino-marins

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0637G posée par M. Xavier Iacovelli

    Plan de protection de l'enfance

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0654G posée par Mme Valérie Létard

    Utilisation de gaz hilarant par les adolescents

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0636S posée par Mme Gisèle Jourda

    Structure mobile d'urgence et de réanimation de Quillan

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0677G posée par Mme Christine Lavarde

    Places dans les crèches

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0643S posée par Mme Viviane Artigalas

    Création de l'hôpital commun Lourdes-Tarbes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0645S posée par M. Daniel Chasseing

    Situation des auxiliaires de soins territoriaux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0648S posée par Mme Christine Lavarde

    Avenir des urgences de l'hopital Béclère de Clamart

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible